Santé sécurité au travail

Parmi les risques naturels majeurs, les tremblements de terre se distinguent par leur capacité à (…)

Rôle des IPRP ; La procédure d’enregistrement ; La liste des IPRP enregistrés

Depuis 2011, les territoires du bassin caribéen sont régulièrement impactés par les échouages (…)

liste des organismes agréés pour la formation des membres de la délégation du personnel du comité social et économique (CSE), en matière de santé, sécurité et de conditions du travail, prévue par l’article R 2315-8 du code du travail

Les textes relatifs au CE et au CHSCT sont abrogés depuis le 1er janvier 2018. Les nouvelles dispositions de l’ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l’entreprise et du décret 2017-1819 du 29 décembre 2017 relatif au comité social et économique (CSE) prévoient les nouvelles modalités quant à la formation des membres du CSE.